Mentions légales

Ce texte est une base à compléter et faire valider par un professionnel du droit avant exploitation définitive.

1. Éditeur du site

Le site bullessignature.com est édité par la société exploitant la marque Bulles Signature, au sein du groupe Dalini (raison sociale, forme juridique, capital social : [à compléter]).

Siège social : [adresse à compléter]
Numéro SIRET : [à compléter]
RCS : [à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
E-mail : [contact à compléter]
Téléphone : [à compléter]

2. Directeur de la publication

[Nom, prénom et qualité à compléter]

3. Hébergement

Le site est hébergé par Shopify International Ltd., société irlandaise dont le siège social est situé au 2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande (shopify.fr).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, images, graphismes, logo, structure) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.

5. Alcool

La vente d'alcool est interdite aux mineurs. L'acheteur déclare avoir l'âge légal dans son pays de résidence.